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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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LUCE DE CLAIRAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LUCE DE CLAIRAC
DELPEYRAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98753771
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2028

Présentation de la marque LUCE DE CLAIRAC

Déposée le 12 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LUCE DE CLAIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) ZA La Téoulère - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, M. DUNET-LAROUSSE Emmanuel, MAISADOUR (pour Delpeyrat) domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France.

La marque LUCE DE CLAIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUCE DE CLAIRAC arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES


DELPEYRAT, société par actions simplifiée - ZA La Téoulère - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France - SIREN 645680026


MAISADOUR, M. DUNET-LAROUSSE Emmanuel, MAISADOUR (pour Delpeyrat) - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2386991 - Publication au BOPI 2008-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2018 n°2693487 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-20

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Foies gras entier de canard, foie gras de canard, bloc de foie de canard avec morceaux, bloc de foie gras sans morceaux, foie gras entier d'oie, foie gras d'oie, bloc de foie d'oie avec morceaux, bloc de foie d'oie sans morceaux, purée de foie, mousse de foie, parfait de foie, pâté au foie, pâté.